En 2023, les différentes incitations environnementales sont toujours en vigueur pour les deux et trois roues électriques, qu'ils soient des scooters ou des motos. Les mesures mises en place en 2022 ont été reconduites par le gouvernement et les collectivités locales, ce qui rend ces modèles encore plus attrayants avec la baisse continue de leur prix ces dernières années.
Pour bénéficier du Bonus Écologique 2023, il est essentiel que les véhicules électriques ne soient pas équipés de batteries au plomb, car cette technologie est jugée trop polluante. Fort heureusement, tous nos modèles de motos et scooters électriques sont dotés de batteries lithium-ion et sont donc éligibles aux différentes aides disponibles.
Pour connaître en détail les conditions d'attribution de la Prime et du Bonus Écologique 2023, ainsi que les différentes aides locales ou nationales, il est possible d'utiliser un simulateur spécifique qui fournira les informations adéquates selon le modèle choisi.
Le Bonus Écologique national pour l'achat d'une moto ou d'un scooter électrique est divisé en deux catégories en fonction de la puissance du moteur. Pour les modèles dont la puissance moteur est inférieure à 2000W, le Bonus est de 100 € maximum, accessible tant aux particuliers qu'aux professionnels. En revanche, pour les modèles dont la puissance moteur est supérieure ou égale à 2000W, le montant peut atteindre jusqu'à 900 €. Cette somme est fixée à 250 € par kWh d'énergie embarquée dans la batterie, sans dépasser 27 % du coût d'acquisition du véhicule toutes taxes comprises ou le plafond du Bonus Écologique 2023.
Il est à noter qu'en 2023, une nouvelle règle s'applique : un particulier peut bénéficier de cette aide une seule fois tous les trois ans, tandis que les entreprises n'ont pas de limitation et peuvent en profiter pour chaque achat de véhicule. Quoi qu'il en soit, tous les véhicules bénéficiant du Bonus Écologique ne peuvent être revendus dans l'année suivant leur immatriculation ou avant d'avoir parcouru 2 000 kilomètres.
En Île-de-France, les professionnels peuvent également bénéficier d'une aide spécifique pour l'achat d'un scooter ou d'une moto électrique. Cette aide est proposée par la Région Île-de-France et est destinée aux entreprises de différentes catégories telles que les autoentrepreneurs, les SARL, les artisans, etc. Pour être éligible à cette prime, l'entreprise doit avoir un chiffre d'affaires annuel inférieur à 10 millions d'euros et compter jusqu'à cinquante salariés. De plus, elle doit être en activité depuis au moins un an.
Le montant de la prime varie selon le nombre de roues du véhicule. Pour un scooter ou une moto électrique à deux ou trois roues, le montant de la subvention peut atteindre jusqu'à 1 500 €. Cependant, le cumul de toutes les aides perçues ne doit pas dépasser 50 % du prix d'achat TTC du véhicule, et la prime de la Région s'ajustera en conséquence pour respecter ce plafond. Il est important de noter que cette prime n'est accordée que pour l'achat du véhicule, et la location (comme la LOA) n'est pas éligible au dispositif.
Dans le cas d'un achat de véhicule d'occasion, cette prime ne peut être accordée à nouveau si le premier propriétaire l'a déjà perçue. Cette aide est principalement destinée aux PME qui sont engagées dans la livraison du dernier kilomètre.
Une autre mesure encourageante en 2023 est la possibilité de recevoir une aide supplémentaire lors de la mise à la casse d'un ancien véhicule plus polluant et de l'achat d'un scooter ou d'une moto électrique. Cette aide, appelée prime à la conversion, est plafonnée à 1 100 € et concerne spécifiquement les vieilles voitures à essence ou diesel.
Pour bénéficier de l'intégralité de cette aide dans le cadre de l'achat d'un deux ou trois roues électrique, le revenu fiscal de référence du demandeur ne doit pas dépasser un certain seuil (14 089 € par part). Si le revenu fiscal de référence dépasse ce plafond ou si le demandeur est une entreprise, l'aide sera réduite à 100 €. De plus, seuls les scooters et motos électriques dont la puissance moteur égale ou dépasse les 2 kW et dont la batterie ne contient pas de plomb sont éligibles à cette prime.
En 2023, une autre mesure intéressante est la possibilité de bénéficier d'une aide pour le retrofit d'un scooter ou d'une moto. Le retrofit consiste à transformer un véhicule thermique en véhicule électrique. Pour encourager cette transition écologique, l'État offre une aide de 1100 € pour les particuliers majeurs domiciliés en France dont le revenu fiscal de référence par part est inférieur ou égal à 22 983 euros. Les entreprises basées en France peuvent également bénéficier de cette aide.
Pour être éligible, le véhicule doit avoir été transformé par un professionnel agréé par l'État, et il doit avoir été acheté au moins un an avant la conversion. De plus, le bénéficiaire de cette aide ne peut pas revendre son véhicule dans l'année suivant son achat, ni avant d'avoir parcouru 2 000 kilomètres avec celui-ci.
Il est essentiel de souligner que toutes ces mesures d'aides, qu'elles soient nationales ou locales, sont cumulables. Ainsi, en fonction de la situation et du lieu de résidence, un particulier peut bénéficier du Bonus Écologique de l'État, de la prime à la conversion, et même d'aides supplémentaires offertes par les collectivités locales.
Pour illustrer le cumul de ces aides, prenons l'exemple d'un particulier résidant en province. Ce dernier peut recevoir entre 100 et 900 € de Bonus Écologique de l'État en fonction de la puissance du moteur de son deux ou trois roues électrique, ainsi que jusqu'à 1 100 € d'aide supplémentaire s'il met à la casse un ancien véhicule polluant. De plus, certaines villes comme Nice peuvent offrir jusqu'à 400 € supplémentaires. En conséquence, le montant total d'aides qu'un particulier peut recevoir peut être significatif pour rendre l'achat d'un deux ou trois roues électrique plus attractif.
Les professionnels ne sont pas en reste, car ils peuvent également bénéficier des mêmes aides nationales et régionales, avec des montants variables en fonction de la puissance du moteur et de la batterie du véhicule. Dans certaines régions, des primes supplémentaires sont proposées aux entreprises, en plus du Bonus de l'État. En outre, dans le cadre d'un remplacement d'un véhicule thermique par un deux ou trois roues électrique, ils peuvent également être éligibles à la prime à la conversion.
En conclusion, les différentes mesures d'aides mises en place en 2023 contribuent à rendre l'achat de scooters et motos électriques plus accessible et incitent à la transition vers des véhicules moins polluants et plus respectueux de l'environnement. Ces incitations s'adressent aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels, avec des avantages cumulables selon la situation géographique et les caractéristiques du véhicule. La mobilité électrique continue de gagner du terrain grâce à ces politiques de soutien.